fr
bandeau-page-stratégie bandeau-page-stratégie

MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

Actuellement vous êtes connecté au site web www.cosumar.co.ma de la société COSUMAR S.A., © COSUMAR S.A., 2015 – Tous droits réservés.

Identification

  • Propriétaire du site : COSUMAR S.A
  • Société anonyme
  • Capital social : 629 914 290 DH
  • Siège social : 8 rue Mouatamid Ibnou Abbad, BP 3098 Roches Noires, Casablanca, MAROC
  • Téléphone : 212 5 29 02 83 00 Fax : 212 5 22 24 10 71
  • Adresse du site : https://www.cosumar.co.ma
  • N° RC : 30037 CASABLANCA
  • Hébergeur : INWI

Pour toute remarque relative au fonctionnement du site, merci d’adresser un courrier électronique à l’administrateur du site (Webmaster), à l’adresse suivante : s.abaragh@cosumar.co.ma

Droit d’auteur – Copyright – Marques

L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation marocaine et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à COSUMAR S.A. (copyright © COSUMAR S.A.), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par COSUMAR S.A., de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.

La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de COSUMAR S.A.

La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright COSUMAR S.A.

Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Conditions générales d’utilisation des photos

Les images photographiques représentées par le site COSUMAR peuvent être grevées d’un droit de propriété littéraire et artistique, d’un droit de propriété industrielle, d’un droit voisin, d’un droit de la personnalité, d’un droit moral, d’un droit de propriété ou tout autre droit appartenant à un tiers.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification de tout ou partie des photos présentées sur le COSUMAR en Images, dans un but de diffusion publique (utilisations « pédagogiques » et « sites personnels ») ou dans un but commercial, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite.

Traces utilisateur

LA BANDE COOKIES :

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de [Cookies ou autres traceurs] pour vous proposer des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts et pour réaliser des statistiques de visites].

Les « cookies » (témoins de connexion sous forme de petits fichiers envoyés sur le disque dur de votre ordinateur) éventuellement exploités sur ce site, et autres captures de variables d’environnement, gestion de fichiers d’audit et d’ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du présent site par COSUMAR S.A., qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur votre système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.

Informations recueillies sur notre formulaire de contact

La société COSUMAR S.A a déclaré à La Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP), conformément à la loi n°09-08 du 18 février 2009, un traitement automatisé d´informations nominatives, sous les numéros CNDP : A-RH-139/2014 et A-GC-162/2015
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer sur nos services ou des besoins en ressources humaines. Les destinataires des données sont les services commerciaux et marketing et le service des ressources humaines.
Conformément à la loi relative à «la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.» du 18 février 2009, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en utilisant notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Exclusions de responsabilité et de garantie de La société COSUMAR SA

En aucun cas COSUMAR S.A.. ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d’accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l’internaute des recommandations ou restrictions formulées par COSUMAR ou encore d’une utilisation inappropriée ou mauvaise compréhension de la part de l’internaute dans le cadre de l’usage du présent site web.

COSUMAR S.A. exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur le site web et s’avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information du site web, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).

Attribution de compétence

Le présent site web est régi par la loi marocaine. De convention expresse, il est fait attribution exclusive de juridiction à défaut d’accord amiable entre les Parties, aux tribunaux compétents de Casablanca, auxquels il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’utilisation des produits, d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.

Partager cet article sur :